EN ACHETANT, TÉLÉCHARGEANT, ACCÉDANT, INSTALLANT ET/OU UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL ET D'EN DEVENIR PARTIE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES DE CET ACCORD, VOUS NE POUVEZ PAS INSTALLER, ACCÉDER OU UTILISER LE LOGICIEL OU SON CONTENU INCLUS DANS LE PROGRAMME D'INSTALLATION ET SA DOCUMENTATION.
IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT : Amplitude Studios, société française immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 529 778 185 dont le siège social est situé 40 avenue des terroirs de France, 75012 Paris, France (" le CONCEDANT ") édite le logiciel qui comprend tous les logiciels inclus dans le jeu vidéo, les supports associés, les programmes, son code, objets, y compris leurs API, ainsi que les images, modèles, animations, vidéo, audio, musique, texte et "plugins" incorporés dans le jeu vidéo, toutes les mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel, et la documentation "en ligne" ou électronique relative au jeu vidéo, et toutes les copies de ce logiciel et de ces matériaux ("LOGICIEL"). Vous, en tant que personne physique ou morale ("Vous" ou "le LICENCIÉ"), souhaitez acheter et utiliser le LOGICIEL. A cette fin, le LICENCIÉ accepte d'être lié par et devient partie au Contrat de Licence Utilisateur Final ("CLUF") qui est un accord légal entre le LICENCIÉ et le CONCEDANT pour le téléchargement et l'utilisation du LOGICIEL.
En installant, téléchargeant, créant une copie de sauvegarde ou en utilisant le LOGICIEL, le LICENCIÉ accepte de devenir partie et d'être lié par les termes de ce CLUF. Si le LICENCIÉ n'accepte pas les termes de ce CLUF, il ne doit pas installer ou utiliser le LOGICIEL ou doit détruire le LOGICIEL et toute copie de celui-ci. Vous ne devez pas utiliser le LOGICIEL si vous n'avez pas l'âge requis pour l'utiliser et/ou pour accepter les termes de ce CLUF en vertu des dispositions obligatoires des lois de l'État dans lequel vous vivez. Le cas échéant, vous pouvez être autorisé à exercer votre droit de rétractation conformément aux conditions générales de la plateforme sur laquelle votre achat a été effectué.
En contrepartie du paiement par le LICENCIÉ du prix d'achat du LOGICIEL et sous réserve des termes et conditions du présent CLUF, le CONCÉDANT accorde au LICENCIÉ, à compter du paiement du prix d'achat et du téléchargement du LOGICIEL, un droit et une licence limités, non exclusifs, non transférables et entièrement révocables d'installer, d'accéder et d'utiliser le LOGICIEL uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale par le LICENCIÉ.
Le LICENCIÉ doit télécharger, installer et utiliser le LOGICIEL conformément à sa destination, à la documentation et aux termes et conditions du présent CLUF.
Le LICENCIÉ ne doit pas :
- Incorporer le LOGICIEL dans tout autre produit logiciel "commercial" ;
- Afficher, distribuer, revendre, louer, prêter ou mettre à la disposition d'un tiers le LOGICIEL, à quelque titre et pour quelque raison que ce soit et notamment exploiter le LOGICIEL dans un centre de jeux informatiques ou tout autre site géolocalisé ;
- Utiliser le LOGICIEL ou permettre l'utilisation du LOGICIEL sur plus d'un ordinateur, d'une console de jeu, d'un appareil mobile, d'un appareil portable ou d'un autre appareil de jeu vidéo en même temps, sauf autorisation expresse du CONCÉDANT ;
- Faire de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, traduire, adapter, arranger ou modifier le LOGICIEL, sauf si cela est autorisé par la loi applicable et dans la mesure où le CONCÉDANT n'est pas autorisé par la loi applicable à exclure ou limiter de tels droits, le code source sous-jacent au LOGICIEL constituant un secret commercial ;
- Faire plus de copies du LOGICIEL que ce qui est autorisé par la loi applicable ;
- Supprimer, désactiver ou contourner les protections de sécurité, les avis de propriété ou les étiquettes contenues sur ou dans le LOGICIEL ;
- Accorder des sous-licences, directement ou indirectement, en partie ou en totalité sur le LOGICIEL.
Le LOGICIEL est concédé sous licence et n’est pas vendu. Le présent CLUF n'opère aucun transfert, à quelque titre que ce soit. Ainsi, tous les droits, titres et intérêts relatifs au LOGICIEL et à toute copie du LOGICIEL effectuée par le LICENCIÉ sont et demeurent la propriété exclusive du CONCÉDANT. Le LOGICIEL est protégé par les lois sur les droits d'auteur, d'autres lois et les dispositions des traités internationaux. Par conséquent, le LICENCIÉ doit traiter et protéger le LOGICIEL comme tout autre matériel protégé. Le LICENCIÉ ne peut supprimer aucun droit d'auteur, marque déposée, droits de propriété, avis de non-responsabilité ou d'avertissement inclus ou intégré dans toute partie du LOGICIEL ou dans toute copie du LOGICIEL. À l'exception de ce qui est spécifiquement prévu dans le présent CLUF, le CONCÉDANT se réserve tous ses autres droits.
LE CONCÉDANT NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LE FONCTIONNEMENT, LA CONFORMITÉ, LA FIABILITÉ, LA SÉCURITÉ, LA PORTABILITÉ DES APPLICATIONS ENTRE LES VERSIONS ULTÉRIEURES, FINALES OU NON, OU L'ASSISTANCE DU LOGICIEL. A TITRE D'EXEMPLE, MAIS SANS LIMITATION, LE CONCÉDANT NE FAIT AUCUNE DECLARATION NI NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFACON, DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
IL EST EN OUTRE ENTENDU PAR LE LICENCIÉ QU'IL N'EXISTE AUCUN ENGAGEMENT DE LA PART DU CONCÉDANT DE FOURNIR LE PRODUIT LOGICIEL DANS UN ÉTAT ADAPTÉ À UNE UTILISATION SPÉCIFIQUE PAR LE LICENCIÉ. LE LICENCIÉ RECONNAÎT QUE LE LOGICIEL EST LIVRÉ "EN L'ÉTAT" ET QUE SON UTILISATION SE FAIT AUX SEULS RISQUES DU CONCÉDANT.
EN RAISON DES VARIATIONS DANS LE MATÉRIEL, LES LOGICIELS, LES CONNEXIONS INTERNET ET L'UTILISATION INDIVIDUELLE, LE CONCÉDANT NE GARANTIT PAS UNE UTILISATION ININTERROMPUE DU LOGICIEL OU LA PERFORMANCE DU LOGICIEL SUR L'APPAREIL SPÉCIFIQUE DU LICENCIÉ.
LE LICENCIÉ S'ENGAGE À RESPECTER LA CONFIGURATION MATÉRIELLE OU MINIMALE REQUISE POUR LE LOGICIEL (TELLE QUE SPÉCIFIÉE DANS LA DOCUMENTATION DU LOGICIEL).
LE CONCÉDANT A LE DROIT ABSOLU DE MODIFIER À TOUT MOMENT LE LOGICIEL ET/OU D'INTERROMPRE LES MISES À JOUR DU LOGICIEL ET/OU DE METTRE À JOUR LA CONFIGURATION MATÉRIELLE OU MINIMALE REQUISE ET LE CONCÉDANT NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE SI LE LOGICIEL CESSE DE FONCTIONNER SUR L'APPAREIL DU LICENCIÉ, NOTAMMENT EN RAISON DE L'INCAPACITÉ DU LICENCIÉ À RESPECTER LES CHANGEMENTS REQUIS PAR UNE MISE À JOUR DE LA CONFIGURATION MATÉRIELLE OU MINIMALE REQUISE.
LE LICENCIÉ ACCEPTE ÉGALEMENT QUE, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LE CONCÉDANT NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE (i) DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, PRÉVISIBLE OU NON, DÉCOULANT DE OU LIÉ AU LOGICIEL, TELS QUE, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, LA PERTE DE PROFITS, L'AUGMENTATION DES COÛTS ET CHARGES OU LES DOMMAGES EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, QUE CES DOMMAGES AIENT ÉTÉ OU NON PRÉVISIBLES ET MÊME S’IL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU (ii) DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, DEMANDE OU DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT RÉSULTANT DE, LIÉ À OU AYANT POUR ORIGINE LE PRÉSENT CLUF, L’UTILISATION OU LA PERFORMANCE DU LOGICIEL, OU DES CONTENUS DISTRIBUÉS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU LOGICIEL.
Le CONCÉDANT se réserve le droit de modifier le CLUF à tout moment, de quelque manière que ce soit, à sa seule discrétion. Toute nouvelle version du CLUF sera publiée à l'adresse https://eula.amplitude-studios.com/. En continuant à utiliser le LOGICIEL après la publication par le CONCÉDANT d'une version modifiée du CLUF, le LICENCIÉ accepte pleinement toutes ses dispositions.
Le CLUF reste en vigueur jusqu'à sa résiliation.
Le LICENCIÉ peut automatiquement et sans préavis résilier la licence accordée dans le cadre du CLUF en cessant d'utiliser le LOGICIEL à tout moment et le CONCÉDANT peut automatiquement et sans préavis résilier la licence accordée dans le cadre du CLUF si le LICENCIÉ commet une violation du CLUF. En cas de résiliation, le LICENCIÉ doit détruire toutes les copies du LOGICIEL.
Le LICENCIÉ s'engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité le CONCÉDANT à l’égard de toute responsabilité et de tous frais (y compris, sans s’y limiter, les honoraires et frais d’avocat) engagés en lien avec toute réclamation résultant d’une violation du présent CLUF par le LICENCIÉ.
Le LICENCIÉ doit coopérer de manière raisonnable à la défense de toute réclamation. Le CONCÉDANT se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question soumise à indemnisation par le LICENCIÉ, et le LICENCIÉ ne pourra transiger sans le consentement écrit du CONCÉDANT.Le CONCÉDANT peut mettre à la disposition du LICENCIÉ une fonction de chat dans le jeu pour communiquer avec d'autres joueurs. Le LICENCIÉ reconnaît que toute communication par le biais du chat dans le jeu est considérée comme une communication publique et ne sera pas considérée comme privée ou confidentielle. Le CONCÉDANT n'est pas responsable du contenu, de l'exactitude ou des conséquences de toute communication faite par le LICENCIÉ par le biais de cette fonction. Le LICENCIÉ s'abstiendra d'utiliser le chat pour transmettre tout contenu illégal, offensant, menaçant, harcelant, diffamatoire, obscène ou autrement inapproprié.
Le CONCÉDANT se réserve le droit, mais non l'obligation, de surveiller, de modérer ou de supprimer le contenu du chat à sa seule discrétion et de prendre toute mesure appropriée, y compris la suspension ou la résiliation de l'accès du LICENCIÉ au chat ou au LOGICIEL en cas de violation de cette disposition. Le LICENCIÉ reste seul responsable de ses propres communications et garantit le CONCEDANT contre toute réclamation découlant d'une telle utilisation.
Lorsque le CONCÉDANT autorise la création de modifications à utiliser dans le cadre du LOGICIEL (par exemple, de nouveaux éléments, armes, corrections, scénarios) ("MODS"), le LICENCIÉ est autorisé à effectuer de l'ingénierie inverse, à décompiler, à désassembler, à traduire, à adapter, à arranger ou à modifier le LOGICIEL afin de créer ou d'exécuter une fonction qui n'a pas été conçue ou prévue à l'origine par le CONCÉDANT et/ou de créer un contenu nouveau ou modifié, et le LICENCIÉ garantit qu'il possède les droits nécessaires pour créer et publier les MODS. Le LICENCIÉ reconnaît que la création, le téléchargement et/ou la publication de MODS se font à ses propres risques et qu'il sera seul responsable des obligations, dommages ou pertes découlant de la création et de la publication de MODS.
En téléchargeant ou en publiant des MODS, le LICENCIÉ accorde au CONCÉDANT un droit mondial, libre de redevances, sous-licenciable et non exclusif d'utiliser, de reproduire, de modifier, de distribuer, de transmettre, de transcoder, de traduire, de publier ou de communiquer de toute autre manière les MODS, ainsi que le droit de modifier les MODS à toutes les fins liées à l'activité du CONCÉDANT.
Le LICENCIÉ reconnaît que la licence est accordée au CONCÉDANT à titre gratuit parce que les MODS sont conçus pour être utilisés dans le cadre du LOGICIEL et parce que le LICENCIÉ souhaite partager avec la communauté les MODS pour son propre plaisir et la reconnaissance du public.
Le LICENCIÉ reconnaît que la création, la publication et/ou le téléchargement de MODS peuvent être soumis à des conditions générales supplémentaires des plateformes sur lesquelles les MODS sont créés, publiés et/ou téléchargés.
Le LOGICIEL peut permettre au LICENCIÉ de créer et de partager du contenu audio, visuel ou audiovisuel incorporant des éléments du LOGICIEL, tels que des enregistrements de gameplay ou des flux en direct ("Contenu Généré par l'Utilisateur"). Cette clause ne s'applique pas aux Mods, qui sont régis séparément.
Le LICENCIÉ reste seul responsable de tout le Contenu Généré par l'Utilisateur et garantit que ce Contenu n'est pas illégal, offensant, diffamatoire, contrefait ou autrement inapproprié. Le LICENCIÉ ne peut télécharger ou partager que le Contenu Généré par l'Utilisateur qu'il a créé et dont il détient les droits d'utilisation.
Le CONCEDANT ne revendique pas la propriété du Contenu Généré par l'Utilisateur (à l'exclusion du LOGICIEL, des séquences du LOGICIEL et de toute autre propriété intellectuelle du CONCEDANT), mais le LICENCIÉ accorde au CONCEDANT une licence mondiale, irrévocable, libre de redevances et perpétuelle pour utiliser, reproduire, distribuer, modifier et afficher ce contenu.
Le LICENCIÉ ne peut pas exploiter commercialement le Contenu Généré par l'Utilisateur utilisant le LOGICIEL, les séquences vidéo du LOGICIEL ou toute autre propriété intellectuelle du CONCÉDANT, sans l'accord écrit préalable du CONCÉDANT. Le CONCÉDANT se réserve le droit de supprimer ou de désactiver tout Contenu Généré par l'Utilisateur à sa seule discrétion et sans pouvoir engager sa responsabilité.
En téléchargeant, installant ou utilisant de toute autre manière le LOGICIEL, le LICENCIÉ accepte pleinement la politique de traitement des données personnelles du CONCÉDANT, disponible à l'adresse https://privacy.amplitude-studios.com/. Le LICENCIÉ reconnaît avoir lu et compris cette politique.
Le LOGICIEL intègre des logiciels libres et des logiciels tiers. En téléchargeant, installant ou utilisant de toute autre manière le LOGICIEL, le LICENCIÉ accepte pleinement d'être lié par les termes des licences applicables à ces logiciels libres et à ces logiciels tiers.
Le CONCEDANT peut fournir des liens vers des sites web ou des ressources de tiers par l'intermédiaire du LOGICIEL. Le LICENCIÉ reconnaît que le CONCEDANT n'est pas responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.
L'accès à ces sites web tiers se fait aux risques et périls du LICENCIÉ et le CONCEDANT n'offre aucune garantie quant au contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de tout dommage ou perte résultant de l'utilisation par le LICENCIÉ d'un tel contenu ou de la confiance qu'il lui accorde.
Le LOGICIEL peut être accessible dans le monde entier, mais le CONCEDANT ne garantit pas qu'il soit disponible pour une utilisation dans le pays du LICENCIÉ (par exemple si son contenu est interdit par les lois locales du LICENCIÉ). Si le LICENCIÉ accède au LOGICIEL dans un pays où son contenu est interdit ou limité, il le fait de sa propre initiative et sous sa propre responsabilité.
Le présent CLUF est régi par le droit français, sauf si le LICENCIÉ a acquis le LOGICIEL hors de France et que les dispositions impératives du droit de l'Etat où réside le LICENCIÉ sont plus favorables (conditions cumulatives).